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1. Éditeur du site
Le site residencelongchamp.fr est édité par :
SCCV Saint-Cloud – Avenue Bernard Palissy
Groupe POVATAJ
1 rue Sainte-Mère Teresa, 60110 Amblainville
RCS : 100 664 093

2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la SCCV Saint-Cloud – Avenue Bernard Palissy.

3. Hébergement
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OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
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4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site residencelongchamp.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à la SCCV Saint-Cloud – Avenue Bernard Palissy ou à ses partenaires.
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5. Crédits
• Création : Agence Coduo
• Crédits photo : Google Photos

6. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Les visuels présentés sont à titre indicatif. Le visuel final du programme immobilier sera significativement identique à celui présenté. Des différences visuelles minimes seraient éventuellement susceptibles d’intervenir. Les prestations seront conformes aux notices descriptives.
La TVA à taux réduit de 5,5% est applicable sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies III 2° du Code Général des Impôts soient remplies.

7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Des différences visuelles minimes seraient éventuellement susceptibles d’intervenir. Les prestations seront conformes aux notices
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TVA à taux réduit de 5,5% sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies III 2° du Code Général des Impôts soient remplies.

Adresse

35, avenue Bernard Palissy
92210 Saint-Cloud

9-11 avenue de Longchamp 
92210 Saint-Cloud

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